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Concevoir avec les règles

Réglementations
du bâtiment

Un projet ne se vérifie pas uniquement au regard du PLU. Performance énergétique et environnementale, accessibilité et sécurité incendie influencent directement la conception. Cette rubrique aide à identifier les textes et exigences à examiner selon le type d’opération.

RE2020
ACCESSIBILITÉ
INCENDIE
Trois familles de règles qui doivent être intégrées suffisamment tôt dans la conception.
1. ClasserUsage et type de bâtiment
2. IdentifierRéglementations applicables
3. ConcevoirIntégrer les contraintes au projet
4. JustifierNotices et attestations requises
Les trois grandes rubriques

Quelle réglementation souhaitez-vous vérifier ?

Chaque thème dispose de sa propre logique. L’objectif d’ArchiBalise est de commencer par la question la plus importante : quel est le bâtiment et à quel régime appartient-il ? Les exigences détaillées viennent ensuite.

Énergie & environnement

RE2020

Comprendre le champ d’application de la réglementation environnementale et savoir à quel moment intégrer l’étude dans le projet.

Champ d’application
Construction neuve et extensions
Bbio, DH et indicateurs RE2020
BET thermique et données à transmettre
Attestation au permis et à l’achèvement
Comprendre la RE2020
Accessibilité

Accessibilité

Identifier les exigences selon le type de bâtiment et intégrer les dimensions et cheminements nécessaires dès l’esquisse.

ERP et bâtiments concernés
Cheminements et accès
Portes, circulations et espaces de manœuvre
Sanitaires et équipements
Dérogations lorsqu’un dispositif réglementaire le permet
Ouvrir l’accessibilité
Sécurité des personnes

Sécurité incendie

Commencer par classer correctement le bâtiment avant d’étudier dégagements, isolement, résistance au feu et moyens de secours.

ERP : type et catégorie
Habitation et autres régimes
Effectifs et dégagements
Compartimentage et résistance au feu
Notice de sécurité et pièces du dossier
Ouvrir la sécurité incendie
Méthode agence

Ne commencez pas par chercher une dimension

Une valeur réglementaire n’a de sens qu’après avoir identifié le régime applicable. Une largeur, un degré coupe-feu ou une exigence d’accessibilité peuvent varier selon l’usage, le classement, l’effectif, la nature des travaux ou la configuration du bâtiment.

1
Définir l’opérationConstruction neuve, extension, réhabilitation, changement de destination ou travaux dans un bâtiment existant.
2
Identifier l’usage et le classementLogement, ERP, bureaux, hôtel, atelier, commerce ou autre usage ; type, catégorie et effectif lorsque ces notions sont pertinentes.
3
Déterminer les textes applicablesNe pas transposer automatiquement une règle d’un type de bâtiment à un autre.
4
Intégrer les contraintes à la conceptionCheminements, circulations, structure, enveloppe, locaux techniques et équipements doivent être étudiés avant de figer les plans.
5
Préparer les justificatifsNotices, plans, attestations ou études nécessaires selon la procédure et le projet.
Lecture par projet

Les réglementations se croisent

Un même projet peut relever simultanément de plusieurs familles de règles. Il faut les étudier ensemble : une solution satisfaisante pour une réglementation peut avoir des conséquences sur une autre.

Exemple

Logement collectif

La conception peut nécessiter de croiser performance environnementale, accessibilité des logements et parties communes, ainsi que règles de sécurité incendie propres aux bâtiments d’habitation.

  • Enveloppe et performance
  • Accès et circulations
  • Escaliers, façades et isolement
Exemple

Établissement recevant du public

Le classement de l’ERP structure une grande partie de l’analyse accessibilité et incendie, tandis que le régime énergétique doit être vérifié selon l’opération et l’usage.

  • Type et catégorie ERP
  • Effectif du public et du personnel
  • Notice accessibilité et notice sécurité
Exemple

Hôtel

Un hôtel peut cumuler des enjeux énergétiques, des exigences d’accessibilité et un règlement de sécurité incendie lié à son classement en ERP.

  • Chambres et espaces accessibles
  • Dégagements et encloisonnement
  • Étude énergétique selon le régime applicable
Exemple

Réhabilitation

L’existant demande une vigilance particulière : les règles applicables et leurs modalités peuvent différer du neuf et dépendre de la nature exacte des travaux.

  • État existant
  • Travaux réellement réalisés
  • Contraintes techniques et dispositifs particuliers
Éviter les tableaux de dimensions « universelles »Sur ArchiBalise, chaque dimension réglementaire devra être rattachée à son contexte et à sa source. C’est essentiel pour éviter d’appliquer, par exemple, une règle ERP à un bâtiment d’habitation ou une exigence du neuf à une opération sur l’existant.
Fiches associées

À relier aux dossiers de permis

PC16-1 / PC16-1-1 — RE2020

Fiche consacrée à l’attestation énergétique et environnementale à joindre au permis lorsqu’elle est requise.

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Notice d’accessibilité

Future fiche pratique pour préparer la notice et contrôler sa cohérence avec les plans du dossier.

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Notice de sécurité

Future fiche pratique pour structurer les informations incendie d’un dossier ERP et les faire correspondre aux plans.

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